Primes coup de pouce CEE
Découvrez les primes coup de pouce, une bonification des Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) pour dynamiser vos rénovations énergétiques !
Ces primes boostent les avantages des CEE pour des travaux spécifiques, visant l'excellence en efficacité énergétique. Avec Hexa Rénov', plongez au cœur de ce système de bonification et transformez l'énergie de votre logement.
Sommaire
- Les objectifs des primes coup de pouce
- Les primes coup de pouce en chiffres
- Les primes coup de pouce : Pour qui ?
- Les primes coup de pouce : Quels travaux ?
- Les primes coup de pouce : Quel montant ?
- Les coups de pouce : Comment en bénéficier ?
- Primes coup de pouce et cumul d'aides
- FAQ - Primes coup de pouce
Les objectifs des primes coup de pouce
Créées au début de l'année 2017, les primes "coup de pouce" ont été intégrées aux dispositifs d'aides à la rénovation énergétique. Ces primes consistent en des bonifications des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) dans le but d'accélérer la transition énergétique des logements. Il s'agit donc de primes "bonifiées". Pour l'État et les bénéficiaires de ces primes, l'objectif principal est de promouvoir plus fortement la réalisation de certains types de travaux visant à améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments.
Les primes coup de pouce en chiffres
En 2023, le nombre de ménages bénéficiaires des primes coup de pouce en France est estimé à 2,5 millions, marquant une augmentation de 25% par rapport à 2022. Les régions ayant le plus bénéficié de ces primes sont l'Île-de-France avec 400 000 ménages bénéficiaires, les Hauts-de-France avec 300 000 ménages bénéficiaires, et le Grand Est avec 250 000 ménages bénéficiaires.
Les primes coup de pouce : Pour qui ?
Critères d'éligibilité
Au même titre que les Certificats d'Économie d'Énergie, les primes coup de pouce sont accessibles aux propriétaires, bailleurs, copropriétés, et locataires qui entreprennent des travaux d'économies d'énergie. Chaque programme coup de pouce possède ses particularités, mais 2 critères commun à chaque programme doivent être respectés :
- Le logement concerné doit avoir été construit depuis au moins 2 ans avant le début des travaux d'économies d'énergie.
- Les travaux doivent être réalisés dans un logement situé en France métropolitaine.
Tout comme les Certificats d'Économie d'Énergie, les primes "coup de pouce" sont ajustées en fonction des revenus et se répartissent en deux catégories : les CEE Classiques et les CEE Précarité. Les premiers s'adressent aux foyers ayant des revenus intermédiaires ou élevés et s'appliquent à une variété de bâtiments. En contraste, les CEE Précarité ciblent exclusivement les foyers à faibles revenus, offrant un soutien particulier à ceux qui en ont le plus besoin.
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Les primes coup de pouce : Quels travaux ?
Liste des travaux éligibles
Les primes "coup de pouce" sont dédiées à des projets de rénovation ciblés visant à accroître l'efficacité énergétique, notamment :
- Prime coup de pouce "Chauffage" : Cette aide disponible pour les propriétaires occupants, non-occupants ou bailleurs encourage le remplacement des anciennes chaudières non-condensation par des solutions plus écologiques comme les chaudières biomasse performantes ou bois très performantes, les pompes à chaleur air/eau, géothermiques ou hybride, les systèmes solaires combinés, ou le raccordement à un réseau de chaleur.
- Prime coup de pouce "Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce" : Disponible pour l'installation d'un thermostat programmable connecté dans votre logement entre décembre 2023 et décembre 2024, afin d'anticiper l'obligation future d'un système de régulation automatique d'ici janvier 2027. Cette prime s'applique aux maisons individuelles et aux appartements avec chauffage individuel, excluant les installations collectives (Fiche standardisée BAR-TH-173).
- Prime coup de pouce "Rénovation d'Ampleur Individuelle" : Destinée aux propriétaires occupants, non-occupants ou bailleurs de maisons ou d'appartements, cette prime soutient des rénovations significatives, incluant isolation, changement de chauffage, ventilation, visant à améliorer de 2 à 4 classes la performance énergétique. Pour les maisons individuelles, la référence est la fiche BAR-TH-174 "Rénovation d’Ampleur d’une maison individuelle". Pour les appartements, la référence applicable est la fiche BAR-TH-145 "Rénovation d’Ampleur d’un appartement".
- Prime coup de pouce "Rénovation Globale Résidentielle Collective" : Pour les propriétaires de bâtiments résidentiels collectifs et destinée au syndicat des copropriétaires, cette prime encourage des rénovations globales performantes avec l'objectif d'atteindre au moins 35% d'économies d'énergie par le biais de travaux d'isolation, de chauffage et de ventilation (Fiche standardisée BAR-TH-145).
Les primes coup de pouce : Quel montant ?
Découvrez les montants coup de pouce
- Prime coup de pouce "Chauffage" : Découvrez comment moderniser votre système de chauffage et connaître le montant de la prime qui vous est accordé en cliquant ici.
- Prime coup de pouce "Pilotage connecté du chauffage pièce par pièce" : Informez-vous sur les avantages du pilotage connecté pour votre chauffage et consultez les montants de la prime disponibles en cliquant ici.
- Prime coup de pouce "Rénovation d'Ampleur Individuelle" : Pour tout savoir sur les bénéfices d'une Rénovation d'Ampleur sur votre habitation individuelle et les montants de la prime que vous pouvez obtenir, cliquez ici.
- Prime coup de pouce "Rénovation Globale Résidentielle Collective" : Apprenez plus sur les primes disponibles pour la rénovation globale de résidences collectives et affichez les montants en cliquant ici.
Les coups de pouce : Comment en bénéficier ?
Découvrez comment bénéficier de la prime coup de pouce
Demande de Prime Coup de Pouce
Avant toute validation de devis, entamez la procédure de demande pour la prime coup de pouce lors de votre demande de prime CEE pour bénéficier de l'aide financière.
Sélection de Prestataires Qualifiés RGE
Pour garantir une rénovation conforme aux normes, choisir des prestataires qualifiés et certifiés RGE est crucial, et Hexa Rénov' peut vous accompagner dans cette sélection.
Vérification des Performance des Équipements
Il est impératif de s'assurer que tous les équipements installés respectent les critères de performance technique requis pour bénéficier de la prime coup de pouce.
Transmission du Dossier Complet
Si vous choisissez de procéder vous-même à la demande de prime, assurez-vous de soumettre votre dossier complet dans un délai maximal de 12 mois après la date de facturation des travaux. Dans le cas contraire, si c'est l'artisan RGE qui se charge de la demande, il effectuera cette démarche en votre nom.
Pour obtenir la prime coup de pouce, au même titre que les CEE, vous avez deux options :
Demande individuelle : Faites la demande vous-même pour comparer et obtenir la meilleure prime, avec la gestion des démarches à votre charge.
Délégation à l'installateur : Laissez l'installateur gérer la prime, qui sera déduite de votre facture. Vous n'avez donc pas à avancer de trésorerie.
Primes coup de pouce et cumul d'aides
Visualisez le tableauListe non exhaustives des cumuls d'aides avec les primes coup de pouce :
Cumul possible avec MaPrimeRénov' Parcours Décarboné avec écrêtement.
Cumul possible avec l'éco-prêt à taux zéro et les aides de collectivités locales.
Cumul possible avec MaPrimeRénov Copropriété (sauf pour les copropriétés fragiles).
Pas de cumul possible avec MaPrimeRénov' Parcours Accompagné.
FAQ - Primes coup de pouce
Quelles sont les démarches pour bénéficier de la prime coup de pouce CEE ?
Avant de commencer vos travaux, vous devez vous assurer que l'artisan RGE est bien partenaire signataire de la charte "coup de pouce" qui proposera la prime. Ensuite, vous devez signer un devis avec ce partenaire. Une fois les travaux terminés, fournissez la facture au partenaire, qui se chargera de valider votre demande et de vous verser la prime. Il est crucial de ne pas entamer les travaux avant d'avoir signé le devis pour rester éligible.
Puis-je cumuler la prime coup de pouce avec d'autres aides à la rénovation énergétique ?
Oui, la prime coup de pouce CEE est cumulable avec d'autres dispositifs d'aide à la rénovation énergétique tels que MaPrimeRénov’ Parcours Décarboné, l’éco-prêt à taux zéro, et les aides locales proposées par certaines collectivités. Cela peut significativement réduire le coût final de vos travaux. Dans le cadre de MaPrimeRénov' Parcours Accompagné, le montant de la prime est directement inclus dans l'assistance financière fournie par l'ANAH.
Existe-t-il une date limite pour profiter de cette prime ?
Toutes les primes coup de pouce, incluant le "coup de pouce chauffage", le "coup de pouce pilotage connecté du chauffage pièce par pièce", ainsi que les primes coup de pouce pour la "rénovation performante de maisons individuelles ou de résidences collectives", sont applicables aux travaux débutant avant le 31 décembre 2025 et devant être finalisés avant le 31 décembre 2026.